Axenciel^® portail du développement personnel

Axenciel^® Copyright

Page de copyright, et mentions légales ci-dessous, du site coopératif Axenciel^®, portail des techniques et pratiques du développement personnel.

Le présent site Internet est protégé par les lois et dispositions relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle, ainsi que par le droit des marques.

La reproduction totale ou partielle du site www.axenciel.com ou de ses constituants est strictement interdite.

L'inclusion de pages du site www.axenciel.com dans un site tiers constitue également une contrefaçon.

Intégrité et respect de l'œuvre de l'esprit. Est uniquement réputée être une page du site de développement personnel www.axenciel.com l'affichage conforme de tous les constituants de la page par un logiciel adapté, sur un ordinateur relié au réseau Internet. Notamment et non exclusivement, la présentation dénaturée et le démembrement des pages sont interdits.

Axenciel^® mentions légales

Le site www.axenciel.com est une communication au public en ligne, éditée à titre non professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, ses auteurs et éditeurs ont choisi de ne pas mentionner d'adresse postale.

Notre site portail des techniques et pratiques du développement personnel est hébergé par OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, URL www.ovh.com. Conformément à la loi, les éléments d'identification personnelle ont été communiqués à l'hébergeur.

En cas de réclamation sur le contenu de notre site vous pouvez nous adresser un courrier électronique. La loi vous permet également de vous adresser directement à l'hébergeur. Outre son adresse postale, l'hébergeur a prévu à cet effet, sur son site Internet, un onglet “Signaler un contenu illicite”.

Le contenu du site Internet www.axenciel.com est régi par le droit français.

Axenciel^® la marque

La marque AXENCIEL® est une marque déposée auprès de l'INPI. Elle a été publiée par l'INPI sous le numéro 073511703. Les classes et contenus couverts par le dépôt sont donc consultables au BOPI.